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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIN'ARTE
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MEDISCULPTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDISCULPTURE
CLIN'ARTE SAS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3399458
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
MEDISCULPTURE de CLIN\'ARTE

Présentation de la marque MEDISCULPTURE

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIN'ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISCULPTURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIN'ARTE domicilié(e) 34 RUE MAURICE LABROUSSE,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIN'ARTE SAS domicilié(e) 34 RUE MAURICE LABROUSSE,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISCULPTURE est expirée depuis le 12 décembre 2015.

CLIN'ARTE a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE ESTHETIQUE D'ANTONY , CLIN' ARTE , MEDISCULPT


CLIN'ARTE SAS S.A.R.L. - 34 RUE MAURICE LABROUSSE,92160 ANTONY - 92160 - France


CLIN'ARTE SAS - 34 RUE MAURICE LABROUSSE,92160 ANTONY - 92160 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469665 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de maison de convalescence ou de repos fournis sous contrôle médical.